Oui, c’est curieux que j’écrive ce premier billet à la veille de la décision de la Cour de Cassation, parce qu’il s’avère que j’ai vécu des choses très similaires, même si bien sûr elles se sont déroulées à un degré (comprendre : volume financier) considérablement moindre, bien que non anodin.
Peut-être dois-je voir aussi un signe dans le fait qu’au lendemain de cette décision attendue de la Cour de Cassation, se tiendra, dans l’affaire qui est la mienne, l’audience de mise en état dans le cadre du procès que mon ex-associée et moi-même avons engagé contre notre ex-banque (qui, pour une fois, n’est pas le Crédit Lyonnais).
Le 12 février 2003, c’était en effet pour nous Ground Zero. Une petite PME, qui quand même – excusez du peu – avait créé treize emplois dans un village économiquement sinistré, cette « boîte » que nous avions créée de nos mains, sans tour de table, avec en vérité un petit capital qui en moins de deux ans avait augmenté de 30 fois sa valeur à la seule faveur de notre croissance et de nos excellents résultats, cette petite entreprise, qui jusqu’alors ne connaissait pas la crise, se voit, quasiment du jour au lendemain, contrainte au dépôt de bilan à cause de manœuvres bancaires dont il serait un euphémisme que de les qualifier de frauduleuses.
Le volet civil s’ouvre donc ce mardi 10 octobre au Tribunal de Grande Instance. Ce recours entend faire établir que sans les manœuvres de la banque, cette entreprises serait toujours active aujourd’hui. Qu’il y a donc lieu d’obtenir que la banque, responsable en première ligne de cet assassinat, soit condamnée à payer de ses propres deniers, non seulement l’intégralité du passif (qui correspond aux dettes courantes et normales qui étaient celles de la société au moment de sa cessation de paiement), mais aussi l’intégralité des frais de justice et honoraires du liquidateur judiciaire, et enfin (et d’un point de vue personnel voire égoïste je dirais « surtout ») les dommages et intérêts que le Tribunal fixera aux fins de dédommager les ex-associés du patrimoine que la banque leur a fait perdre. La demande globale, qui repose essentiellement sur l'article L.131-70 du Code Monétaire et Financier, s'élève dans sa globalité à environs deux millions d’euros. Le passif de la société, lui, ne représente qu’environ quinze pour cent de ce montant. Une fois le volet civil épuisé, nous entamerons alors le volet pénal.
Après les attentats du 11 septembre 2001, l’Amérique a décidé de reconstruire le World Trade Center sur les terres de Ground Zero. Allez savoir pourquoi, j’ai très exactement la même idée en tête…